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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE
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FRANCIA BASSE TEMPERATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCIA BASSE TEMPERATURE
SOCIETE GENERALE DE FONDERIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1249350
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1993
FRANCIA BASSE TEMPERATURE de SOCIETE GENERALE DE FONDERIE

Présentation de la marque FRANCIA BASSE TEMPERATURE

Déposée le 28 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCIA BASSE TEMPERATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DE FONDERIE domicilié(e) 8, place d'Iéna, PARIS 16o. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque FRANCIA BASSE TEMPERATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE GENERALE DE FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : ECRIN , DELPAC , ALICANTE , ARTIC , DÉCOGUIDE , RIVABELLA , CONFORELEC , AQUALITE , GALATEE , MULTIPAX


SOCIETE GENERALE DE FONDERIE (société anonyme) - 8, place d'Iéna, PARIS 16o. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°26660 - Publication au BOPI 1984-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; chaudières et corps de chauffe.