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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Générale de Distribution Automatique (SGDA
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La Caféterie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Caféterie
Société Générale de Distribution Automatique (SGDA), SAS

Numéro de dépôt :
3738594
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020
La Caféterie de Société Générale de Distribution Automatique (SGDA

Présentation de la marque La Caféterie

Déposée le 17 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Générale de Distribution Automatique (SGDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Caféterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Générale de Distribution Automatique (SGDA domicilié(e) 15 Parc d'activité de Bompertui - 13120 - GARDANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 099 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTIER Sylvain domicilié(e) 13 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque La Caféterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Caféterie est expirée depuis le 17 mai 2020.


Société Générale de Distribution Automatique (SGDA), SAS - 15 Parc d'activité de Bompertui - 13120 - GARDANNE - France - SIREN 319099917


PONTIER Sylvain - 13 Cours Pierre Puget - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 29 février 2012 - Rejet partiel n°570589 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.