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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GAULME
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PUBLIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PUBLIC
SOCIETE GAULME, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1666835
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2010
PUBLIC de SOCIETE GAULME

Présentation de la marque PUBLIC

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GAULME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GAULME domicilié(e) 30 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 Paris (dossier no 2165209) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2165209) - France.

La marque PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PUBLIC est expirée depuis le 6 avril 2010.

SOCIETE GAULME a également déposé les autres marques suivantes : JEAN PAUL GAULTIER SUN , JEAN PAUL GAULTIER FOUR SEASONS , JPG PARIS , JEAN PAUL GAULTIER SOLEIL , QUATRE SAISONS DE JEAN PAUL GAULTIER , JEAN PAUL GAULTIER UNDER WEAR , NOMS DE CODE , LE VAPO BISCOTO/ BIG BICEPS SPRAY


SOCIETE GAULME, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 30 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 Paris (dossier no 2165209) - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - (dossier no 2165209) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07

Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165209 - Publication au BOPI 2000-02-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 26 janvier 2000 - Concession de licence n°294171 - Publication au BOPI 2000-01-26

Inscription le 2 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155719 - Publication au BOPI 1993-03-02

Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247821 - Publication au BOPI 1998-01-12

Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247822 - Publication au BOPI 1998-01-12

Inscription le 13 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291751 - Publication au BOPI 1999-12-13

Inscription le 2 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155718 - Publication au BOPI 1993-03-02

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers, et les pantoufles. Chapeaux

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.