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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societé Fromagerie de Severac
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LE CAUSSOU
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CAUSSOU
Societé Fromagerie de Severac Sarl

Numéro de dépôt :
97703774
Date de dépôt :
12/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017

Présentation de la marque LE CAUSSOU

Déposée le 12 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societé Fromagerie de Severac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAUSSOU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societé Fromagerie de Severac domicilié(e) 32 av Aristide Briand,12150 SEVERAC LE CHATEAU (dossier no 2353773) - 12150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 730 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Societé Fromagerie de Severac domicilié(e) 32 av Aristide Briand,12150 SEVERAC LE CHATEAU (dossier no 2353773) - 12150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAUSSOU est expirée depuis le 12 novembre 2017.


Societé Fromagerie de Severac Sarl - 32 av Aristide Briand,12150 SEVERAC LE CHATEAU (dossier no 2353773) - 12150 - France - SIREN 422730978


Societé Fromagerie de Severac - 32 av Aristide Briand,12150 SEVERAC LE CHATEAU (dossier no 2353773) - 12150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Inscription le 20 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318501 - Publication au BOPI 2001-03-20

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2007 n°2353773 - Publication au BOPI 2007-10-22

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Produits laitiers, fromages, fromages de brebis