LE FONDANT DE BREBIS
Présentation de la marque LE FONDANT DE BREBIS
Déposée le 2 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FROMAGERE DE SEVERAC LE CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FONDANT DE BREBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE FONDANT DE BREBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FONDANT DE BREBIS arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.
SOCIETE FROMAGERE DE SEVERAC LE CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 août 2005 n°2295909 - Publication au BOPI 2005-08-29
Inscription le 20 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318498 - Publication au BOPI 2001-03-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2015 n°2596891 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-11