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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FROMAGERE DE SEVERAC Le CHATEAU
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LE LINGOT DE BREBIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE LINGOT DE BREBIS
Société FROMAGERE DE SEVERAC Le CHATEAU, Sarl

Numéro de dépôt :
93457507
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2013

Présentation de la marque LE LINGOT DE BREBIS

Déposée le 26 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FROMAGERE DE SEVERAC Le CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LINGOT DE BREBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FROMAGERE DE SEVERAC Le CHATEAU domicilié(e) 32 av ARISTIDE Briand,12150 Severac le Château (dossier no 2236423) - 12150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 730 978 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Fromagère de Severac domicilié(e) A l'attention de Mr Massu, 32 av Aristide Briand,12150 Severac le Château (dossier no 2236423) - 12150 - France.

La marque LE LINGOT DE BREBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE LINGOT DE BREBIS est expirée depuis le 26 février 2013.


Société FROMAGERE DE SEVERAC Le CHATEAU, Sarl - 32 av ARISTIDE Briand,12150 Severac le Château (dossier no 2236423) - 12150 - France - SIREN 422730978


Société Fromagère de Severac - A l'attention de Mr Massu, 32 av Aristide Briand,12150 Severac le Château (dossier no 2236423) - 12150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 20 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183232 - Publication au BOPI 1995-03-20

Inscription le 20 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318491 - Publication au BOPI 2001-03-20

Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236423 - Publication au BOPI 2003-02-05

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Fromage de brebis au lait cru