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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Fromagère de Severac le Chateau
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FONDANT DE BREBIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDANT DE BREBIS
Société Fromagère de Severac le Chateau S.A.R.L

Numéro de dépôt :
1705632
Date de dépôt :
31/01/1991
Lieu de dépôt :
ESPALION
Date d'expiration :
31/01/2011
FONDANT DE BREBIS de Société Fromagère de Severac le Chateau

Présentation de la marque FONDANT DE BREBIS

Déposée le 31 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Fromagère de Severac le Chateau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ESPALION), la marque française « FONDANT DE BREBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Fromagère de Severac le Chateau domicilié(e) 32 avenue Aristide Briand, 12150 Severac Le Chateau (dossier no 2183444) - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 730 978 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Fromagère de Severac Le Château domicilié(e) (dossier no 2183444) - France.

La marque FONDANT DE BREBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705632.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDANT DE BREBIS est expirée depuis le 31 janvier 2011.


Société Fromagère de Severac le Chateau S.A.R.L - 32 avenue Aristide Briand, 12150 Severac Le Chateau (dossier no 2183444) - France - SIREN 422730978


Société Fromagère de Severac Le Château - (dossier no 2183444) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183444 - Publication au BOPI 2000-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 20 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318490 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 20 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°183232 - Publication au BOPI 1995-03-20

Fromage de brebis d'un poids de 90 gr, de forme circulaire