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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FranÇaise du Bâtiment et de l'Assainissement
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S.F.B.A. SOCIETE FRANCAISE DU BATIMENT ET DE L ' ASSAINISSEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.F.B.A. SOCIETE FRANCAISE DU BATIMENT ET DE L ' ASSAINISSEMENT
Société FranÇaise du Bâtiment et de l'Assainissement (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1736524
Date de dépôt :
28/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1993
S.F.B.A. SOCIETE FRANCAISE DU BATIMENT ET DE L \' ASSAINISSEMENT de Société FranÇaise du Bâtiment et de l\'Assainissement

Présentation de la marque S.F.B.A. SOCIETE FRANCAISE DU BATIMENT ET DE L ' ASSAINISSEMENT

Déposée le 28 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FranÇaise du Bâtiment et de l'Assainissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.F.B.A. SOCIETE FRANCAISE DU BATIMENT ET DE L ' ASSAINISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FranÇaise du Bâtiment et de l'Assainissement domicilié(e) 47 rue Richer, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claude PERRON - France.

La marque S.F.B.A. SOCIETE FRANCAISE DU BATIMENT ET DE L ' ASSAINISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.F.B.A. SOCIETE FRANCAISE DU BATIMENT ET DE L ' ASSAINISSEMENT est expirée depuis le 28 décembre 1993.


Société FranÇaise du Bâtiment et de l'Assainissement (S.A.R.L.) - 47 rue Richer, 75009 PARIS - France


Maître Claude PERRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Serviettes. éponge, brosserie, peintures

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).