Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Française de Santé Publique
/
CAPS Capitalisation des expériences en promotion de la santé
Demande publiée - Marque en non vigueur

CAPS Capitalisation des expériences en promotion de la santé
Société Française de Santé Publique
Fédération nationale d'éducation et de promotion de la

Numéro de dépôt :
4705481
Date de dépôt :
25/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2030

Présentation de la marque CAPS Capitalisation des expériences en promotion de la santé

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2020 par Société Française de Santé Publique et Fédération nationale d'éducation et de promotion de la auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPS Capitalisation des expériences en promotion de la santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-51 du 18 décembre 2020. .

Les déposants sont Société Française de Santé Publique domicilié(e) 1 rue de la Forêt - 54520 - Laxou - France et Fédération nationale d'éducation et de promotion de la domicilié(e) 20 avenue George Sand - 93210 - Saint-Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benjamin Soudier domicilié(e) 100 avenue Parmentier - 75011 - Paris - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38 41 42


Société Française de Santé Publique - 1 rue de la Forêt - 54520 - Laxou - France

Fédération nationale d'éducation et de promotion de la - 20 avenue George Sand - 93210 - Saint-Denis - France


Monsieur Benjamin Soudier - 100 avenue Parmentier - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherches scientifiques.