Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SFMES : Société Française de Médecine de l'Exercice et du Sport
Société Française de Médecine de l'Exercice et du Sport, Association 1901, Monsieur le Président de la SFMES

Numéro de dépôt :
3936725
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/07/2022
SFMES : Société Française de Médecine de l\'Exercice et du Sport de Société Française de Médecine de l\'Exercice et du Sport

Présentation de la marque SFMES : Société Française de Médecine de l'Exercice et du Sport

Déposée le 25 juillet 2012 par Société Française de Médecine de l'Exercice et du Sport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SFMES : Société Française de Médecine de l'Exercice et du Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est Société Française de Médecine de l'Exercice et du Sport, Association 1901, Monsieur le Président de la SFMES domicilié(e) 1 Avenue Pierre de COUBERTIN - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Française de Médecine de l'Exercice et du Sport domicilié(e) 1 Avenue Pierre de COUBERTIN - 75013 - PARIS - France.

La marque SFMES : Société Française de Médecine de l'Exercice et du Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFMES : Société Française de Médecine de l'Exercice et du Sport est expirée depuis le 25 juillet 2022.


Société Française de Médecine de l'Exercice et du Sport, Association 1901, Monsieur le Président de la SFMES - 1 Avenue Pierre de COUBERTIN - 75013 - PARIS - France


Société Française de Médecine de l'Exercice et du Sport - 1 Avenue Pierre de COUBERTIN - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.