Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NERVOMASTIC
SOCIETE FRANCAISE BITUMASTIC

Numéro de dépôt :
1076836
Date de dépôt :
22/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NERVOMASTIC

Déposée le 22 novembre 1978 par SOCIETE FRANCAISE BITUMASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NERVOMASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE BITUMASTIC domicilié(e) (S.A.), 17 rue du Président Kruger 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque NERVOMASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NERVOMASTIC est expirée depuis le 22 novembre 1988.

SOCIETE FRANCAISE BITUMASTIC a également déposé les autres marques suivantes : KEVIMASTIC , EPIGALV , BITUGREASE , CIMANSTIC , ASPHALTOPRENE , STARIT , KEVIMOUSSE , BITUJOINT , ASPHALTOPRENE , BITUMAT


SOCIETE FRANCAISE BITUMASTIC - (S.A.), 17 rue du Président Kruger 92400 COURBEVOIE. - France


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026

Inscription le 11 mai 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°584893 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-05-11

Inscription le 16 juin 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°625655 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 8 octobre 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°632794 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Enduit d'étanchéité bitumineux.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.