DOMAINE DU HAUT-BOUSCAT
Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT-BOUSCAT
Déposée le 13 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU BARATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU HAUT-BOUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU HAUT-BOUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DU HAUT-BOUSCAT arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.
SOCIETE FERMIERE DU CHATEAU BARATEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Renouvellement sans limitation le 11 août 1999 n°2150808 - Publication au BOPI 1999-08-11
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2009 n°2416876 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711358 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-04-01