Déposée le 20 septembre 1984 par la société SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - SEGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GLACE O'LAIT FRIGECREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - SEGES domicilié(e) 308, boulevard Marcel Paul, 44800 SAINT-HERBLAIN (dossier no 2037913) - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 803 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2037913) - France.
La marque GLACE O'LAIT FRIGECREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - SEGES - 308, boulevard Marcel Paul, 44800 SAINT-HERBLAIN (dossier no 2037913) - France - SIREN 857803043
CABINET NUSS - (dossier no 2037913) - France
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1994 n°2037913 - Publication au BOPI 1994-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24
Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354704 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174898 - Publication au BOPI 1994-07-25
Glaces comestibles et notamment crèmes glacées et desserts glacés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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