Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GLACE O'LAIT FRIGECREME
SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - SEGES

Numéro de dépôt :
1296383
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2004
GLACE O\'LAIT FRIGECREME de SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - SEGES

Présentation de la marque GLACE O'LAIT FRIGECREME

Déposée le 20 septembre 1984 par la société SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - SEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GLACE O'LAIT FRIGECREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - SEGES domicilié(e) 308, boulevard Marcel Paul, 44800 SAINT-HERBLAIN (dossier no 2037913) - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 803 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2037913) - France.

La marque GLACE O'LAIT FRIGECREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GLACE O'LAIT FRIGECREME est expirée depuis le 20 septembre 2004.

SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - SEGES a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI DES ILES , FREDO , POPS , DELICES MOKA , BORUSSIA , MUESLI GLACE , FLEUR DE VANILLE , AMOURETTE , CHOKO , BOUDOU


SOCIETE EUROPEENNE DE GLACES ET SURGELES - SEGES - 308, boulevard Marcel Paul, 44800 SAINT-HERBLAIN (dossier no 2037913) - France - SIREN 857803043


CABINET NUSS - (dossier no 2037913) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1994 n°2037913 - Publication au BOPI 1994-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription le 23 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354706 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354704 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174898 - Publication au BOPI 1994-07-25

Glaces comestibles et notamment crèmes glacées et desserts glacés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.