Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Européenne d'Etudes et Développements SEED
/
AIRCAB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIRCAB
Société Européenne d'Etudes et Développements SEED société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95570369
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2015

Présentation de la marque AIRCAB

Déposée le 4 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Européenne d'Etudes et Développements SEED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRCAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Européenne d'Etudes et Développements SEED domicilié(e) 10, route de Charlieu,71170 CHAUFFAILLES (dossier no 2287887) - 71170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 303 299 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2287887) - 75116 - France.

La marque AIRCAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIRCAB est expirée depuis le 4 mai 2015.


Société Européenne d'Etudes et Développements SEED société à responsabilité limitée - 10, route de Charlieu,71170 CHAUFFAILLES (dossier no 2287887) - 71170 - France - SIREN 305303299


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2287887) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2005 n°2287887 - Publication au BOPI 2005-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Aéronefs. avions et hélicoptères