Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WIN PICC
SOCIETE EUROPEENNE D'ETUDE ELECTRONIQUE POUR LA PHYSIQUE - SEEEP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95596322
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2005

Présentation de la marque WIN PICC

Déposée le 8 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE D'ETUDE ELECTRONIQUE POUR LA PHYSIQUE - SEEEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WIN PICC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE D'ETUDE ELECTRONIQUE POUR LA PHYSIQUE - SEEEP domicilié(e) domiciliée 18 Boulevard Aristide-Briand, 93330 NEUILLY-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT - France.

La marque WIN PICC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WIN PICC est expirée depuis le 8 novembre 2005.

SOCIETE EUROPEENNE D'ETUDE ELECTRONIQUE POUR LA PHYSIQUE - SEEEP a également déposé les autres marques suivantes : METRILINK


SOCIETE EUROPEENNE D'ETUDE ELECTRONIQUE POUR LA PHYSIQUE - SEEEP Société Anonyme - domiciliée 18 Boulevard Aristide-Briand, 93330 NEUILLY-SUR-MARNE - France


ABRITT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Logiciels, progiciels de contrôle et/ou commande d'appareils de mesure et acquisition de données.Supports pour l'enregistrement de logiciels et progiciels de contrôle et/ou commande d'appareils de mesure et acquisition de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.