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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ESSBEL
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S.A.M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A.M
SOCIETE ESSBEL (SARL)

Numéro de dépôt :
92428732
Date de dépôt :
29/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2002

Présentation de la marque S.A.M

Déposée le 29 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ESSBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.A.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ESSBEL domicilié(e) 85 Rue Taitbout, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 990 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Marc BLUMAIN - France.

La marque S.A.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.M est expirée depuis le 29 juillet 2002.

SOCIETE ESSBEL a également déposé les autres marques suivantes : ESSBEL


SOCIETE ESSBEL (SARL) - 85 Rue Taitbout, 75009 PARIS - France - SIREN 384990636


MR Marc BLUMAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

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