Société en cours de formation POULAIN Hervé agissant au nom et pour le compte de la société Il… Elle B'joux en cours de formation
Numéro de dépôt :
3251018
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/10/2013
Présentation de la marque IL …ELLE B'JOUX
Déposée le 14 octobre 2003 par Société en cours de formation et POULAIN Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « IL …ELLE B'JOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Les déposants sont Société en cours de formation - France et POULAIN Hervé agissant au nom et pour le compte de la société Il… Elle B'joux en cours de formation domicilié(e) 3 chemin d'Auzeville,31400 TOULOUSE - 31400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POULAIN HERVÉ domicilié(e) 3 CHEMIN D'AUZEVILLE,31400 TOULOUSE - 31400 - France.
La marque IL …ELLE B'JOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL …ELLE B'JOUX est expirée depuis le 14 octobre 2013.
Société en cours de formation - France
POULAIN Hervé agissant au nom et pour le compte de la société Il… Elle B'joux en cours de formation - 3 chemin d'Auzeville,31400 TOULOUSE - 31400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Inscription le 17 septembre 2009 - Renonciation partielle n°506560 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17
Inscription le 17 septembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°506559 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objet d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogérie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journeaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles, patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes). pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; jouets et scellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de voyage, de plage, d'écoliers ; Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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