Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELVILAUR
Société "ELVILAUR"

Numéro de dépôt :
97679982
Date de dépôt :
27/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ELVILAUR

Déposée le 27 mai 1997 par Société "ELVILAUR" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELVILAUR »

Le déposant est Société "ELVILAUR", domicilié(e) sarl au capital de 50.000 FF, dont le siège social est à PARIS (75116) - 143, rue de la Pompe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP "FEUGERE ET ASSOCIES" Avocats à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18 25

Société "ELVILAUR" a également déposé les autres marques suivantes : elleme


Société "ELVILAUR" - sarl au capital de 50.000 FF, dont le siège social est à PARIS (75116) - 143, rue de la Pompe - France


SCP "FEUGERE ET ASSOCIES" Avocats à la Cour - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287245 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288643 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Vêtements, chaussures, chapellerie cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux malles et valises, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.