Société du Palais de la Mediterranée, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3229014
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2023
Présentation de la marque La Frégate
Déposée le 4 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société du Palais de la Mediterranée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Frégate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société du Palais de la Mediterranée domicilié(e) Place André Malraux - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 101 339 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque La Frégate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Frégate est expirée depuis le 4 juin 2023.
Société du Palais de la Mediterranée a également déposé les autres marques suivantes : PALAIS DE LA MÉDITERRANÉE
Société du Palais de la Mediterranée, Société par actions simplifiée - Place André Malraux - 75001 - PARIS - France - SIREN 438101339
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Inscription le 14 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°394418 - Publication au BOPI 2004-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Inscription le 17 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584352 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527593 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-04-17
Inscription le 26 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773767 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26
Inscription le 5 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°775031 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05
Vaisselle non en métaux précieux, verres à boire. Linge de table. Hôtellerie, services de restauration alimentaire, restaurants, salons de thé, bars.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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