DOMAINE DU PETIT CLOCHER

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.)

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT CLOCHER

Déposée le 27 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DU PETIT CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co domicilié(e) B.P. No 1, 44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2078265) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARTZ Philippe Sté BAHUAUD SA domicilié(e) (dossier no 2078265) - France.

La marque DOMAINE DU PETIT CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PETIT CLOCHER est expirée depuis le 27 novembre 2006.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES