SOCIETE DITE : UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A.), Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables, 24, rue de Montholon, 01003 BOURG-EN-BRESSE.
Numéro de dépôt :
1188888
Date de dépôt :
04/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 décembre 1981 par la société SOCIETE DITE : UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE DITE : UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188888.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 4 décembre 1991.
SOCIETE DITE : UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A a également déposé les autres marques suivantes : COQU'AIN , COQUAIN GEL
SOCIETE DITE : UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES RHONE-ALPES (U.C.A.R.A.), Société civile particulière de personnes à capital et personnel variables, 24, rue de Montholon, 01003 BOURG-EN-BRESSE. - France
VANDER-HEYM Roger. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17
Inscription - Gage constitué n°25993 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°21562 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°9584 - Publication au BOPI
Oeufs, volailles tuées. Volailles vivantes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
