Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNET
Société dite : THE NEW AMERICAN LIBRARY, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.), 1633 Broadway, NEW YORK, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1241489
Date de dépôt :
22/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1993

Présentation de la marque SIGNET

Déposée le 22 juillet 1983 par la société Société dite : THE NEW AMERICAN LIBRARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : THE NEW AMERICAN LIBRARY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque SIGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNET est expirée depuis le 22 juillet 1993.


Société dite : THE NEW AMERICAN LIBRARY, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.), 1633 Broadway, NEW YORK, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Inscription - Transmission de propriété n°21592 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°7009 - Publication au BOPI

Livres, imprimés et publications, disques de phonographes, phonographes, enregistreurs à rubans, rubans d'enregistrement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.