Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMS
Société dite : SCIENTIFIC MICRO SYSTEMS, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) : 777 E. Middlefield Road, MOUNTAIN VIEW, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1238466
Date de dépôt :
13/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1993
SMS de Société dite : SCIENTIFIC MICRO SYSTEMS

Présentation de la marque SMS

Déposée le 13 juin 1983 par la société Société dite : SCIENTIFIC MICRO SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : SCIENTIFIC MICRO SYSTEMS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMS est expirée depuis le 13 juin 1993.


Société dite : SCIENTIFIC MICRO SYSTEMS, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) : 777 E. Middlefield Road, MOUNTAIN VIEW, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Périphériques d'ordinateurs y compris unités de disques, et appareillages pour disques souples, ordinateurs et autres appareillages de traitement de données.