Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPANNE
Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Société britannique, Imperial Chemical House, Millbank, Londres SW1P 3JF, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1300225
Date de dépôt :
22/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1995

Présentation de la marque TAPANNE

Déposée le 22 février 1985 par la société Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAPANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque TAPANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPANNE est expirée depuis le 22 février 1995.

Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC a également déposé les autres marques suivantes : EDIFAS , FLUOTHANE , CHROMASTRAL , AVLOVET , AVLOSOLAN , HEXAPLAS , CAMAVLON , PROCION , TACTESSE , TEL TAIL


Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Société britannique, Imperial Chemical House, Millbank, Londres SW1P 3JF, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Matières servant à rembourrer et à étouper (autres que caoutchouc ou matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes; filés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.