Société "Diététique et Santé" - SODES, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1428397
Date de dépôt :
25/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2007
Présentation de la marque REGISON
Déposée le 25 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Société "Diététique et Santé" - SODES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société "Diététique et Santé" - SODES domicilié(e) ayant son siège social Route de Castelnaudary à, 31250 Revel (dossier no 2098169) - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2098169) - France.
La marque REGISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société "Diététique et Santé" - SODES, Société Anonyme - ayant son siège social Route de Castelnaudary à, 31250 Revel (dossier no 2098169) - France - SIREN 720801497
CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2098169) - France
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1997 n°2098169 - Publication au BOPI 1997-09-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09
Inscription le 14 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245716 - Publication au BOPI 1997-11-14
Produits diététiques.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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