Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DESAL'OCEANS
/
DESAL L'OCEANS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DESAL L'OCEANS
Société DESAL'OCEANS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
91400405
Date de dépôt :
31/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DESAL L'OCEANS

Déposée le 31 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DESAL'OCEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESAL L'OCEANS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DESAL'OCEANS domicilié(e) Résidence Baies des Anges, Avenue de la Batterie, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL ASSOCIES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11


Société DESAL'OCEANS (S.A.R.L.) - Résidence Baies des Anges, Avenue de la Batterie, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France


Cabinet COURTASSOL ASSOCIES - France


Inscription le 20 novembre 1995 - REJET TOTAL n°191969 - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1995-11-20

Installations de distribution d'eau, accessoires de réglage et de sureté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils pour la purification de l'eau (à l'exception des machines) installations de conduite d'eau, installations de distribution d'eau, installations pour approvisionnement, réchauffeurs d'eau (appareils), refroidisseurs d'eau (installations)) installations de dessalement de l'eau de mer, filtres pour l'eau potable, réservoirs d'eau sous pression