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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL
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LE ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL
SOCIETE DES VINS GUEVEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
97676790
Date de dépôt :
06/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2007

Présentation de la marque LE ROYAL

Déposée le 6 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL domicilié(e) 62, rue de la République, 29410 PLEYBER-CHRIST - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 980 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL est expirée depuis le 6 mai 2007.

SOCIETE DES VINS GUEVEL a également déposé les autres marques suivantes : OSTRISEC , BLASON D'HERMINES , BONUM VINUM , SANTA ROSA , FRANCISCO MARIA DE NAPOLES , LE VIEUX DRUIDE , OLIVE COUCHOUROU , TENDRE CEPS , MARQUIS DE LA VICOMTE , COEUR D'OR


SOCIETE DES VINS GUEVEL, société anonyme - 62, rue de la République, 29410 PLEYBER-CHRIST - France - SIREN 375980273


APPLIMA S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398267 - Publication au BOPI 2004-08-23

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)