Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VICOMTE DE RIAVILLE
Numéro de dépôt :
920761
Date de dépôt :
28/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VICOMTE DE RIAVILLE
Déposée le 28 mars 1975 par Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VICOMTE DE RIAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VICOMTE DE RIAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VICOMTE DE RIAVILLE est expirée depuis le 28 mars 1985.
Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454