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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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ROYAUMOND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAUMOND
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1202954
Date de dépôt :
30/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1992

Présentation de la marque ROYAUMOND

Déposée le 30 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAUMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France.

La marque ROYAUMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAUMOND est expirée depuis le 30 avril 1992.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (S.A.) - 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Vins, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.