Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENE COMBASTET
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1126672
Date de dépôt :
10/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RENE COMBASTET

Déposée le 10 mars 1980 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RENE COMBASTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) (S.A.) 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES. - France.

La marque RENE COMBASTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RENE COMBASTET est expirée depuis le 10 mars 1990.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - (S.A.) 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et autres boissons non alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.