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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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NOTRE CELLIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTRE CELLIER
SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93466056
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2013

Présentation de la marque NOTRE CELLIER

Déposée le 26 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRE CELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2235793) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2235793) - 75019 - France.

La marque NOTRE CELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTRE CELLIER est expirée depuis le 26 avril 2013.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2235793) - 94320 - France - SIREN 651621013


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 88, boulevard de la Villette,75019 PARIS (dossier no 2235793) - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 27 février 2003 n°2235793 - Publication au BOPI 2003-02-27

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

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