Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France
/
LVM LOUIS VALENSAC-MORENCY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LVM LOUIS VALENSAC-MORENCY
Société des Vins de France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96621621
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2016

Présentation de la marque LVM LOUIS VALENSAC-MORENCY

Déposée le 16 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LVM LOUIS VALENSAC-MORENCY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins de France domicilié(e) 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2309147) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2309147) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LVM LOUIS VALENSAC-MORENCY est expirée depuis le 16 avril 2016.

Société des Vins de France a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


Société des Vins de France Société Anonyme - 65, rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2309147) - 94320 - France - SIREN 651621013


Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2309147) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2006 n°2309147 - Publication au BOPI 2006-03-02

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à I'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.