LES SIX ETOILES
Présentation de la marque LES SIX ETOILES
Déposée le 16 avril 1980 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES SIX ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES SIX ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES SIX ETOILES est expirée depuis le 16 avril 1990.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045