Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SIX ETOILES
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1131311
Date de dépôt :
16/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES SIX ETOILES

Déposée le 16 avril 1980 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES SIX ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) (S.A.) 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France.

La marque LES SIX ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES SIX ETOILES est expirée depuis le 16 avril 1990.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - (S.A.) 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Vins