LA TASSEE DU CHAPITRE

SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Présentation de la marque LA TASSEE DU CHAPITRE

Déposée le 16 mars 1979 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA TASSEE DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) (S.A.) 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque LA TASSEE DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA TASSEE DU CHAPITRE est expirée depuis le 16 mars 1989.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER