Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE CHAMBRY
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1104796
Date de dépôt :
17/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUC DE CHAMBRY

Déposée le 17 août 1979 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUC DE CHAMBRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) (S.A.) 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DUC DE CHAMBRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DUC DE CHAMBRY est expirée depuis le 17 août 1989.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - (S.A.) 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-010

Vins, spiritueux et liqueurs.