CONFRERIE DES MAITRES VIGNOUX DE FRANCE
Présentation de la marque CONFRERIE DES MAITRES VIGNOUX DE FRANCE
Déposée le 28 septembre 1979 par SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONFRERIE DES MAITRES VIGNOUX DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONFRERIE DES MAITRES VIGNOUX DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CONFRERIE DES MAITRES VIGNOUX DE FRANCE est expirée depuis le 28 septembre 1989.
SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015