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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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CHAMANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMANCE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1416795
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1996

Présentation de la marque CHAMANCE

Déposée le 16 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 25/33, route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS. - France.

La marque CHAMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMANCE est expirée depuis le 16 avril 1996.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE (Société Anonyme) - 25/33, route Principale du Port, 92231 GENNEVILLIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Vins, cidres, apéritifs, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.