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Marques déposées par la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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BEAU CEPAGE DIAMANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAU CEPAGE DIAMANT
SOCIETE DES VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
97678407
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2007

Présentation de la marque BEAU CEPAGE DIAMANT

Déposée le 15 mai 1997 par la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAU CEPAGE DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la société SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65, Rue du Bas Marin, 94320 THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque BEAU CEPAGE DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAU CEPAGE DIAMANT est expirée depuis le 15 mai 2007.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE - 65, Rue du Bas Marin, 94320 THIAIS - France - SIREN 651621013


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées),bières; eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exclusion des vins de table)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.