Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J. DUBOIS & C
SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1487528
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1998
J. DUBOIS & C de SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CIE

Présentation de la marque J. DUBOIS & C

Déposée le 9 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J. DUBOIS & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CIE domicilié(e) 52, avenue Paul Firino-Martell, 16100 COGNAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque J. DUBOIS & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. DUBOIS & C est expirée depuis le 9 septembre 1998.

SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CIE a également déposé les autres marques suivantes : MON GENERAL , MON GENERAL LE GRAND FRANCAIS , JG MONNET CO , J.G. MONNET & Co , J DUBOIS , GRAND MAITRE , MONNET , ANNIVERSAIRE , MON GENERAL , GRILLON


SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CIE, société anonyme - 52, avenue Paul Firino-Martell, 16100 COGNAC. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

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