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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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YAOURTS PATISSIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAOURTS PATISSIERS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
4119688
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2024
YAOURTS PATISSIERS de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque YAOURTS PATISSIERS

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YAOURTS PATISSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France.

La marque YAOURTS PATISSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAOURTS PATISSIERS est expirée depuis le 22 septembre 2024.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Lait, lait condensé, sucré ou non, lait stérilisé, lait évaporé, lait écrémé, condensé ou non, lait partiellement écrémé, lait en poudre, lait desséché, lait malté autre qu'à usage médical, lait acidifié, lait vitaminé, crème (produit laitier), beurre, fromage, yogourt, desserts frais à base de lait, crème dessert à base de lait, tous produits laitiers nature, aromatisés au chocolat, café, caramel, vanille et autres parfums aux fruits ;

Gâteaux pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; produits alimentaires à base de semoule, de riz de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.