Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES D'AROME
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Vevey, Canton de Vaud, SUISSE.

Numéro de dépôt :
1185477
Date de dépôt :
21/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TERRES D'AROME

Déposée le 21 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRES D'AROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier FERRY-WILCZEK. - France.

La marque TERRES D'AROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRES D'AROME est expirée depuis le 21 octobre 1991.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE , (Marque figurative)


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Vevey, Canton de Vaud, SUISSE. - France


Monsieur Olivier FERRY-WILCZEK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, confitures;cafés et extraits de cafés;succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thés, cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries, sucre, produits de boulangerie, articles de pâtisserie, desserts, poudings, glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles, miel et succédanés de miel, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés, bières, eaux minérales et autres boissons non-alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non-alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.