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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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TERRE ET MER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE ET MER
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
93457217
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2023

Présentation de la marque TERRE ET MER

Déposée le 26 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France.

La marque TERRE ET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE ET MER est expirée depuis le 26 février 2023.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2232636 - Publication au BOPI 2002-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523564 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-28

Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662625 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.