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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé
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Le bon Végétal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le bon Végétal
Société des Produits Nestlé S.A., société de droit suisse

Numéro de dépôt :
4352268
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2027
Le bon Végétal de Société des Produits Nestlé

Présentation de la marque Le bon Végétal

Déposée le 5 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le bon Végétal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin domicilié(e) 37 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Le bon Végétal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bon Végétal arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.

Société des Produits Nestlé a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


Société des Produits Nestlé S.A., société de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse


WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin - 37 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Aliments à base de protéines de graines utilisés comme succédanés de viande ; succédanés de viande ; plats préparés constitués principalement de succédanés de viande ; aliments et plats à base de légumes ; aliments végétariens à base de légumes prêts à la consommation ; succédanés de viande à base de légumes ; protéines pour la consommation humaine ; mets et plats préparés à base de soja, de protéines ou (d'extraits) de végétaux ;

Mets et plats préparés à base de céréales.