Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FOOD CROISSANCE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
4061668
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FOOD CROISSANCE de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque FOOD CROISSANCE

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOOD CROISSANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675815 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Logiciels et applications informatiques pour ordinateurs portables et de bureau pour la rédaction, l'affichage et le partage de commentaires et de recommandations sur les préparations culinaires destinés aux professionnels de la restauration ou de la vente au détail de produits alimentaires ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services d'enseignement professionnel (formation et perfectionnement) des métiers de la restauration rapide auprès notamment des restaurateurs, des charcutiers- traiteurs, des boulangers et en particulier des techniques de fabrication, de vente et de gestion propres à ces métiers ;

Conception et développement de logiciels pour la préparation de produits alimentaires ; conseils en ligne sur des recettes de cuisine et des préparations culinaires à partir d'un réseau informatique y compris des sites web ou des plates-formes en ligne destinés aux professionnels de la restauration ou de la vente au détail de produits alimentaires ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars, services de traiteurs.