Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chronos
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3992052
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2023
Chronos de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque Chronos

Déposée le 21 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Chronos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France.

La marque Chronos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chronos arrivera à expiration en date du 21 mars 2023.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse - 55 avenue Nestlé - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633134 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 19 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798557 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-19

Légumes (conservés, séchés ou cuits), fruits (conservés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits), viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer, tous ces produits également sous forme d'extraits, potages, gelées, pâtes, conserves, plats préparés, surgelés ou déshydratés, confitures ; oeufs ; lait, crème, beurre, fromage et préparations alimentaires à base de lait ; succédanés du lait ; boissons lactées ; desserts à base de lait et de crème ; yaourt ; lait de soja (succédanés du lait), préparations à base de soja ; huiles et graisses comestibles ; protéines à usage alimentaire pour les humains ; succédanés de lait non à base de produits laitiers ; saucisses ; charcuterie ; beurre de cacahuètes ; soupes, soupes concentrées, potages, cubes de bouillon, bouillons, consommés ;

Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés de café, préparations et boissons à base de succédanés de café ; chicorée ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé, produits à base de malt ; préparations et boissons cacaotées et à base de cacao ; préparations et boissons à base de chocolat ; glaces comestibles, glaces comestibles à l'eau, sorbets, confiserie glacée, gâteaux glacés, glaces molles, desserts surgelés, yaourts glacés ; liants pour crèmes glacées et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou glaces molles et/ou desserts glacés et/ou yaourts glacés ; miel et succédanés du miel ;

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques, relations publiques ;

Education, formation.