SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA, Société anonyme de droit Suisse
Numéro de dépôt :
1708541
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2011
Présentation de la marque SAVEURS GOURMANDES
Déposée le 23 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAVEURS GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2198050) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A domicilié(e) (dossier no 2198050) - France.
La marque SAVEURS GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA, Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2198050) - Suisse
NESTLE FRANCE S.A - (dossier no 2198050) - France
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2001 n°2198050 - Publication au BOPI 2001-05-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Inscription le 19 septembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°331324 - Publication au BOPI 2001-09-19
Conserves, sauces, plats cuisinés et surgelés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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