Société des Produits Nestlé SA, société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
3789494
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
Présentation de la marque LE MARCHE DES PETITS
Déposée le 10 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MARCHE DES PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé SA domicilié(e) - 1800 VEVEY - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle BP 900 Noisiel - 77446 - MARNE LA VALLEE cedex 2 - France.
La marque LE MARCHE DES PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des Produits Nestlé SA, société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY - Suisse
NESTLE FRANCE - 7 Boulevard Pierre Carle BP 900 Noisiel - 77446 - MARNE LA VALLEE cedex 2 - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Substances diététiques à usage médical aliments pour bébés.
Coutellerie, fourchettes et cuillers.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peigne éponges baignoires portatives pour bébés ustensiles de cuisine, vaisselle, verre à boire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ;
Education, services de conseils dans l'alimentation des bébés et des jeunes enfants ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles.
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