Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3608672
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
T. de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse

Présentation de la marque T.

Déposée le 31 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,Swaziland - Swaziland.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle,77186 NOISIEL - 77186 - France.

La marque T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T. est expirée depuis le 31 octobre 2018.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY , NUTRICREMAL , CHAMBOURCY OH OUI ! , THE MINT WITH THE HOLE , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , PURINA , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY,Swaziland - Swaziland


NESTLE FRANCE Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle,77186 NOISIEL - 77186 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 30 septembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°654895 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-30

Appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour chauffer le lait et pour faire de la mousse de lait ; appareils et machines pour faire des boissons y inclus du café et du thé ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Machines électriques pour la préparation de tous types de boissons ; recharges, cartouches et pièces détachées pour ces machines ; filtres à café électriques ; percolateurs électriques. ;

Thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé, cartouches de thé. ;

Boissons non alcooliques à base de thé.