Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL. T
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3608765
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
SPECIAL. T de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse

Présentation de la marque SPECIAL. T

Déposée le 31 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECIAL. T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle,77186 NOISIEL - 77186 - France.

La marque SPECIAL. T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIAL. T est expirée depuis le 31 octobre 2018.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY , NUTRICREMAL , CHAMBOURCY OH OUI ! , THE MINT WITH THE HOLE , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , PURINA , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY,Suisse - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle,77186 NOISIEL - 77186 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour chauffer le lait et pour faire de la mousse de lait ; appareils et machines pour faire des boissons y inclus du café et du thé ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Machines électriques pour la préparation de tous types de boissons ; recharges, cartouches et pièces détachées pour ces machines ; filtres à café électriques ; percolateurs électriques. ;

Thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé, cartouches de thé ;

Boissons non alcooliques à base de thé.