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Marques déposées par la société SOCIETE DES PETROLES SHELL
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CARBASPHALTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBASPHALTE
SOCIETE DES PETROLES SHELL

Numéro de dépôt :
1330926
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2005

Présentation de la marque CARBASPHALTE

Déposée le 14 novembre 1985 par la société SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBASPHALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2057469) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2057469) - France.

La marque CARBASPHALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBASPHALTE est expirée depuis le 14 novembre 2005.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL - 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2057469) - France - SIREN 780130175


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2057469) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1995 n°2057469 - Publication au BOPI 1995-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 30 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398573 - Publication au BOPI 2004-08-30

Inscription le 2 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°191348 - Publication au BOPI 1995-11-02

Bitumes destinés à l'agglomération des fines de houille.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.